Mentions légales

Mentions légals

1. Présentation du site.

Société : S.A.S TMA – Transition Minérale Active – ZA Le Val Fleuri – 35220 St Jean / Vilaine

Marque déposé : AquilOhm

Propriétaire : Jean Christophe GERARD – – 5, rue Jacques Cartier 35220 St Jean / Vilaine

Créateur : Nicolas Guilloux & Jean Christophe GERARD

Responsable publication : Jean Christophe GERARD – 06 59 27 14 69

Webmaster : Nicolas Guilloux – 06 50 38 37 98

Hébergeur : LWS (Ligne Web Services) – 10 rue de Penthievre – 75008 PARIS

2. Conditions générales d’utilisation et limitations de responsabilité.

Jean Christophe GERARD s’efforce de fournir sur le site https://aquilohm.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://aquilohm.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://aquilohm ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Jean Christophe GERARD ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://aquilohm.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Jean Christophe GERARD ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://aquilohm.fr.

3. Politique de confidentialité.

3.a Gestion des données personnelles, site https://aquilohm.fr.

Les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectées que pour le besoin de certains services proposés par le site https://aquilohm.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://aquilohm.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://aquilohm.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

3.b Gestion des données personnelles, applications mobiles.

Les applications mobiles « IdO » internet des objets “Thermostats” qui permettent de connecter vos chauffages et de les commander par l’intermédiaire d’un cloud appartiennent à la marque shelly de Allterco Robotics – +339 2 988 74 35 – 103 Cherni Vrah Blvd – 1407 Sophia – Bulgarie. Le fonctionnement de l’application demande un compte en ligne et les données personnelles sont inscrites dans le cloud shelly et gérés par Allterco Robotics. AquilOhm propose aussi une alternative de thermostats non connectés.

4. Propriété intellectuelle.

Jean Christophe GERARD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est autorisée, sous réserve d’en préciser l’origine, par exemple avec un lien vers le site https://aquilohm.fr

5. Liens hypertextes et cookies.

Le site https://aquilohm.fr contient un certain nombre de liens hypertextes qui peuvent converger vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Jean Christophe GERARD. Cependant, Jean Christophe GERARD n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://aquilohm.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

6. Droit applicable.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://aquilohm.fr est soumis au droit français.